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47ème Conseil municipal - 25 mai 2020
Le lundi 25 mai 2020, à la Mairie, au Truel, s’est tenu le premier conseil de la nouvelle équipe municipale.
Sont présents : Emmanuel Adely, Éric Aragon, Sandrine Descaves, Jean-Marc Julien, Didier Van Elst, Anne Vernhet, Jean-Philippe Vernhet, conseillères et conseillers, ainsi que Mirène Duny, Secrétaire générale.
La séance est ouverte à 18h10 sous la présidence du doyen des conseillers, Didier Van Elst.
Sandrine Descaves est secrétaire de séance.
1/ Élection du Maire :
Emmanuel Adely est le seul candidat déclaré à la fonction de maire. Le vote a lieu à bulletin secret. Emmanuel Adely est élu Maire de la commune de Saint-Pierre-des-Tripiers, à l’unanimité.
Emmanuel Adely préside, alors, la séance du conseil municipal.
2/ Élection du 1er adjoint :
Jean-Philippe Vernhet est l’unique candidat. Le vote a lieu à bulletin secret. Jean-Philippe Vernhet est élu 1er adjoint à l’unanimité.
3- Élection du 2ème adjoint :
Un seul candidat se propose, il s’agit d’Éric Aragon. Le conseil procède au vote à bulletin secret. Éric Aragon est élu 2ème adjoint à l’unanimité.
4- Délégations :
a/ Communauté de communes
Sont prioritairement délégués auprès de la communauté de communes, le Maire, puis le Premier adjoint (d’autres conseillers peuvent éventuellement les remplacer ou les accompagner selon leurs disponibilités).
b/ Syndicat Départemental d’Électricité et d’Équipement (SDEE)
Sont délégués auprès du SDEE : Didier Van Elst et Sandrine Descaves.
c/ Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM)
Sont délégués auprès du SICTOM : Éric Aragon et Didier Van Elst.
d/ Syndicat Mixte Bassin Versant Tarn Amont (SMBVTA : rivières, risques chutes de blocs)
Sont délégués auprès du SMBVTA : Jean-Marc Julien et Emmanuel Adely.
e/ Syndicat Numérique (Fibre, réseaux)
Est délégués auprès du Syndicat numérique Anne Vernhet.
f/ Délégué Défense Nationale
Est délégué Emmanuel Adely.
5/ Commission d’Appels d’Offres :
Dans le cadre des marchés publics passés par la Commune, pour l’ouverture des plis, sont titulaires : Sandrine Descaves, Jean-Marc Julien, Didier Van Elst.
Sont suppléants : Emmanuel Adely, Éric Aragon, Anne Vernhet.
6/ Indemnités du Maire et des adjoints :
Devant les responsabilités, les frais occasionnés en termes de déplacements pour les diverses représentations et l’implication dans les suivis des dossiers, ainsi qu’au regard du temps de travail consacré à la gestion de la commune de manière générale, le conseil adopte à l’unanimité les taux légaux applicables depuis le 29 décembre 2019 pour les indemnités de fonction brutes mensuelles du maire et des adjoints :
- Maire : 991,80 € (brut)
- Adjoints : 385,05 € (brut).
La mise en place de délégations spéciales du Maire à certains conseillers, en fonction des projets portés par la commune, pendant la durée du mandat, pourront donner lieu à une indemnité.
7/ Vote du compte administratif 2019, du compte de gestion 2019, du budget 2020, et du taux d’imposition 2020 :
a/ Le Maire s’étant retiré comme il est légalement prévu, le Conseil adopte à l’unanimité le compte administratif 2019 et le compte de gestion 2019.
b/ L’ensemble du Conseil vote le budget 2020 incluant des taux d’imposition inchangés :
Les dépenses de fonctionnement s’élevaient à 192 142,23 € en 2019.
Les dépenses d’investissement s’élevaient en 2019 à 432 759,33 €, du fait de l’important chantier d’assainissement du Truel dont l’emprunt est aujourd’hui pris en charge par la Communauté de Communes.
Pour 2020, les prévisions d’investissement sont estimées à hauteur de 247 192,17 €, comprenant les travaux prévus de rénovation énergétique des bâtiments communaux du Truel (appartements, mairie, ancienne école), ainsi que les travaux du logement de La Volpilière ; les travaux de voirie générale ; d’agrandissement du cimetière du Truel ; d’accès au cimetière de Saint-Pierre ; de rénovation de l’église de Saint-Pierre ; d’engagement DFCI...
Les dépenses de fonctionnement, pour 2020, sont estimées à 216 002,71 €.
La séance est close à 19h30.
L’ensemble des Procès-verbaux des élections sont remplis et signés.
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Date du prochain conseil à déterminer.
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