56ème Conseil municipal - 9 septembre 2022

 

 

Le vendredi 9 septembre 2022, à la mairie, sont présents :

Emmanuel Adely, Éric Aragon, Anne Vernhet, Sandrine Descaves, Didier Van Elst, Jean-Marc Julien ainsi que Mirène Duny secrétaire générale.
Jean-Philippe Vernhet, excusé, donne pouvoir à Éric Aragon.
Jean-Marc Julien est secrétaire de séance.

La séance est ouverte à 18h10.

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1/ Gîtes :

Pré-bilan de la saison 2022, présenté par Pascale Darchy :
Le taux d'occupation des gîtes est revenu au niveau de 2018, un peu moins qu'en 2019. Pour septembre il est de 50%.
Le conseil doit revoir les tarifs des gîtes afin de tenir compte de la hausse du prix de l’électricité, dont le pourcentage est pour l'instant inconnu. Une première hausse de 12% a déjà été actée. Les 4 tarifs différents (basse/moyenne/haute/très haute saison) sont ramenés à 3 (tarif basse saison annulé).
Proposition d’arrêter les locations de deux nuits l'hiver pour les gîtes énergivores par manque d'isolation, sauf pour Montbuisson et Baumelle.
Fermeture des gîtes en janvier, février et mars, pour les 4 vieux gîtes, en janvier seulement pour les 2 nouveaux.
Pour les camping cars qui se raccordent aux gîtes (électricité, eau), un forfait de 5€/jour est décidé.
Le Wifi étant résilié, essai d'une clé 4 G.
Tarif de location de la salle fixé à 50€ pour les administrés, ainsi que pour les associations de la Com-com.
Accord à l'unanimité.

Un appel à candidature est en préparation pour le remplacement de Pascale Darchy fin 2023.
Après défection d'un artisan, il faut trouver un nouveau plombier pour des travaux de rénovation.
Travaux électriques à terminer, notamment au Prieuré, prévus par Emmanuel Adely et Jean-Marc Julien.

2/ Donation de terrain :

 

MM. Bayle et Bret, propriétaires des parcelles C251 et C252, à Cassagnes, proposent de les céder gratuitement à la Commune : cela pourrait être l'occasion de créer une réserve DFCI ; les frais d'acte seraient à la charge de la Commune, qui les remercie très chaleureusement.
Accord à l'unanimité.

3/ Colis de Noël :

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Les paniers de Noël ont rencontré un grand succès lors des deux dernières années.

Pour les prochaines fêtes, il est décidé de poursuivre l'opération (auprès des producteurs fermiers "Aux Saveurs cévenoles"), à la fois pour les jeunes de 18 à 25 ans, et pour les seniors de plus de 75 ans, inscrits sur les listes électorales, et pour un montant d'environ 40€, avec modulation des produits selon chaque tranche d'âge.


4/ Cimetière du Truel :

 

Le Département refusant de céder la parcelle adjacente à la nouvelle parcelle du cimetière du Truel, il faut revenir au projet d'un accès par l'ancien cimetière.

Le devis d'aplanissement de la société S&B étant dépassé, il faut en demander la réactualisation ainsi que des devis à d'autres entreprises.

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5/ Point sur les pistes DFCI :

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Les travaux de la route de Cassagnes, suivis par Éric Aragon sont terminés : la remise en état de la chaussée a été réalisée par l'entreprise Engelvin.

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6/ Recensement :

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En vue du recensement 2023, la Commune recrute un agent recenseur, du 20 janvier au 20 février, payé au Smic.

Connaissance du terrain et discrétion sont nécessaires pour ce poste.

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7/ Point sur la Commission Locale  d'Évaluation des Charges Transféréers (CLECT) :

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Les charges transférées sont l'ensemble des charges relatives aux compétences transférées entre les communes et la Com-com, notamment la compétence Eau et assainissement. Il s'agit donc de décider chaque année du principe de répartition (répartition de droit commun, répartition à la majorité des 2/3, répartition dérogatoire libre), et des orientations de la CLECT 2022.

Le principe d'une répartition dérogatoire libre ainsi que les orientations 2022 sont rejetés par 5 voix contre, et 2 abstentions.

 

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8/ Point sur le partage de la Taxe d'Aménagement :

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Depuis le 1er janvier 2022, le partage de la Taxe d'Aménagement, entre communes et Com-com, est obligatoire. Cette taxe varie, selon les communes, de 1 à 5%. Il s'agit d'établir à terme un pourcentage égal pour toutes les communes concernant  le reversement à la CCGCC. Discussions en cours.

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Questions diverses :

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- La soirée des vœux de Nouvel An se déroulera le 4 février 2023 à la salle de l'Armérie. Elle sera précédée d'un goûter pour les plus jeunes.
- La fontaine de La Volpillière est fendillée : état à faire vérifier par William.

- Des administrés de La Volpilière demandent un deuxième conteneur à ordures ménagères pour l'été, sur la placette proche du camping. Un deuxième conteneur étant déjà opérationnel à quelques dizaines de mètres, un panneau en indiquera l'emplacement ainsi que l'adresse de la déchèterie et ses horaires.
- Prévoir de récupérer l'eau au Prieuré afin de nettoyer la station qui utilise chaque fois 60l.
- Plan de sauvegarde contre les incendies à étudier avec la population.

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L'ordre du jour du jour étant épuisé, le conseil s’est terminé à 20h45 et la séance a été levée.
Date du prochain conseil à déterminer en décembre.

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