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8ème Conseil municipal - 28 novembre 2014
Présents : Pierre Granat, Laure Gal, Emmanuel Adely, Jean-Philippe Vernhet, Pierre Charlet.
1/ Nomination 1er adjoint après démission de Régis Descamps
Prenant acte de la démission du poste de 1er adjoint et de conseiller municipal de Régis Descamps, pour raisons personnelles, le Conseil élit à l'unanimité Pierre Charlet qui s'est porté candidat.
Dans le cadre de la redistribution des postes laissés vacants, Emmanuel Adely est nommé correspondant Défense ; Pierre Granat, Laure Gal, Emmanuel Adely et Jean-Philippe Vernhet sont nommés au Comité Communal d'Action Sociale.
Il est décidé par ailleurs que le Conseil municipal se réunira désormais toutes les six semaines et non plus tous les mois.
2/ Prix de l’eau 2015
Le prix de l'eau, fixé en 2011 à 0,92€ le m3, n'a pas été augmenté depuis lors. A titre informatif, il est de 1,68 € le m3 sur le Causse Méjean (SIAEP).
Afin de provisionner les travaux d'aménagement prévus tant au Truel (achat du terrain portant le périmètre de captage restreint, renouvellement de pompe, mise aux normes pour l'adduction d'eau) qu'à La Caze (branchement sur le circuit du Syndicat d'adduction d'eau du Causse Noir), et pour rester éligible aux subventions publiques, il est proposé de l'établir à 1,10 € le m3.
Par ailleurs, il sera réalisé une analyse des coûts réels de l’eau des réseaux du Truel et de La Caze et de l’adéquation du tarif de l’eau avec ceux-ci.
L'augmentation est adoptée à l'unanimité.
3/ Maître d’œuvre pour le réaménagement de la Mairie
Six cabinets d’architectes ont été contacté pour une proposition quant à l’étude de faisabilité des quatre hypothèses de future mairie, quatre d’entre eux ont fait une offre de service.
Le cabinet Navecth Architectes est retenu comme étant le mieux disant et est donc choisi comme maître d'œuvre, à l'unanimité.
Ces travaux seront susceptibles d'être subventionnés à hauteur de 20 à 40% par la DETR (Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux).
Un géomètre a par ailleurs été choisi pour effectuer les relevés topographiques de la maison Arragon-Galtier.
4/ Programme voirie 2015
Suite à la rencontre de terrain du 13 octobre, Lozère Ingénierie a établi des devis estimatifs de travaux sur les trois chantiers en projet.
Ces projets sont les suivants :
- Côte du Truel : ce chantier important (évalué à 135.000€ dont environ 100.000€ de murs en contreforts) pourrait être mené par tranches pour étaler l’investissement sur plusieurs années. Par ailleurs, la rénovation des murs pourrait peut-être être subventionnable au titre de la sécurité des personnes.
- Elargissement du croisement des Mattes (jonction entre la route communale venant de la Volpilière et la route départementale 63). Un contact est pris avec la DDT pour déterminer la part de la commune et du département dans ce projet
- Les Bastides : rénovation et élargissement de la route.
Les décisions seront prises en début d’année 2015. Pour mémoire, la commune investit en moyenne 30.000 €chaque année dans la voirie.
5/ Schéma de mutualisation
La mutualisation des services est une pratique largement exercée par la Communauté de communes de la Vallée de la Jonte depuis un demi-siècle. En effet, depuis le 19 juin1964, les cinq communes de Meyrueis, Saint Pierre des Tripiers, Le Rozier, Hures (fusionnées avec La Parade en 1971) et Gatuzières, se sont réunies au sein d'un Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM), depuis rejointes par Fraissinet de Fourques dès 1973.
En 1992, le SIVOM a été le premier établissement public lozérien à organiser la création d'une communauté de communes.
L'objectif est de tendre vers de plus en plus d'intégration pour les cinq années à venir. Dans ce cadre, et notamment concernant la prise en charge de l'équivalent de 3,6 agents de la commune sur 7 agents réels, il est proposé d'arriver à une prise en charge totale mais progressive, et en fonction des autres propositions des autres communes concernées.
6/ Lancement consultation Maître d’œuvre assainissement Le Truel
La consultation est approuvée et lancée.
7/ Sortie d’inventaire
Un ordinateur de 2005, obsolète et déjà parti en recyclage, est ôté de l'inventaire.
Questions diverses
a- Diagnostic géotechnique : une contrexpertise a été demandée au cabinet I-Terre afin de déterminer la géologie du rocher qui surplombe Le Truel.
Approuvé à l'unanimité.
b- Balisage sentiers : les sentiers de Grande et de Petite Randonnée (GR et PR) sont d'une importance capitale pour le tourisme de la région. Or les sentiers de Petite Randonnée ont souffert de dégradations. La commune souhaite confier à la société Ultreia leur nouveau balisage lors de travaux qui seront effectués au printemps. Le coût de cette réhabilitation est de 3.641 € TTC. La commune du Rozier apportera une contribution au paiement de ces travaux.
La signalétique est de la compétence du Parc National des Cévennes car tous ces sentiers (hormis le sentier des Arcs) traversent à un endroit ou un autre la zone cœur du PNC. Le délégué territorial a été contacté et étudie prioritairement ce dossier.
La commune souhaite également installer des panneaux d'interprétation sur les lieux importants, expliquant leur histoire et leur sociologie.
Approuvé à l'unanimité.
c- Transports scolaires : la participation aux frais de transport scolaire des enfants de la commune revient à la commune à 243€ par an et par enfant. Cette participation est prorogée et approuvée à l'unanimité.
d- Eclairage public : la coupure nocturne (00h-5h) de l'éclairage public nécessite la pose d'interrupteurs sur les armoires électriques. Seuls les hameaux de Saint Pierre, La Viale, La Volpilière, et Le Truel du bas, en disposent. C'est donc là que sera mise en place la coupure nocturne.
Deux lampadaires (candélabres) seront déplacés, l'un à La Volpilière, l'autre au Truel du bas.
Approuvé à l'unanimité.
Le prochain conseil est fixé au vendredi 16 janvier 2015 à 18h, en mairie.
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